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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE
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FAUSTINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FAUSTINE
REFRESCO FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3538818
Date de dépôt :
21/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/11/2027
FAUSTINE de REFRESCO FRANCE

Présentation de la marque FAUSTINE

Déposée le 21 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FAUSTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-52 du 28 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE domicilié(e) 2885 route des Pangons - 26260 - MARGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FAUSTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3538818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAUSTINE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

REFRESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOPTE , AQUA FRUITMIX , DELIFRUIT , Sun , L'esprit pétillant , FRUTSI , Je dis Bio , , DRÔMELINE , SAINT-ALBAN


REFRESCO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 2885 route des Pangons - 26260 - MARGES - France - SIREN 328024187


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608494 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2017 n°2664329 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-16

Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, boissons aromatisées, boissons aux fruits, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, autres préparations pour faire des boissons.